CD3
Déposé par :
M. Pierre Cordier M. Jean-Luc Bourgeaux M. Hubert Brigand M. Philippe Gosselin M. Francis Dubois M. Pierre-Henri Dumont Mme Frédérique Meunier Mme Nathalie Serre M. Marc Le Fur Mme Isabelle Périgault M. Raphaël Schellenberger M. Fabien Di Filippo M. Patrick Hetzel
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
La chasse est indispensable pour la gestion des espaces forestiers, agricoles et ruraux et les chasseurs ont un rôle prépondérant, dans le cadre des Groupement d’intérêt cynégétique (GIC), dans la gestion cynégétique et la protection de la faune sauvage et de ses habitats.
Les chasseurs - qui ont fait des efforts importants en matière de sécurité ces dernières années - paient une cotisation pour avoir le droit de chasser.
Interdire la chasse le dimanche reviendrait à exclure une grande partie des chasseurs qui travaillent en semaine.
Il convient donc de supprimer cet article.
CD34:
Déposé par :
M. Hubert Ott
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
Amendement de suppression de l’article unique.
L’objectif visé par l’article unique de cette proposition de loi, qui est celui de garantir l’accès sûr et tranquille à la nature, est louable et doit continuer à être recherché par les dépositaires de l’autorité publique afin de faciliter la cohabitation des différents usages des espaces naturels et réduire le risque d’accidents.
Cependant, le moyen utilisé, à savoir l’interdiction complète de la chasse le dimanche, sans distinction par territoire ou type de forêt (domaniale, communale, privée,...), retire aux élus locaux la souplesse d’organiser les actions de chasse en fonction des réalités et des besoins de leurs territoires.
En effet, des moyens sont déjà à la disposition des Préfets, et des Maires, pour limiter les jours de chasse ou interdire la chasse si la situation locale présente un danger pour la sécurité ou l’ordre publics. Le préfet a la possibilité d’interdire la chasse certains jours que ce soit pour des raisons environnementales (article R. 424-1 du code de l’environnement) ou des raisons sécuritaires (article L.2215-1 du code général des collectivités territoriales). Ainsi, certaines préfectures, en lien avec les fédérations départementales des chasseurs, ont instauré des jours sans chasse : le vendredi dans le Cantal, le mardi et le vendredi dans l’Ain, et le mercredi et le vendredi en Haute-Savoie.
Ces interdictions territoriales nous démontrent la nécessité d’appréhender la question de la cohabitation des différents usagers des espaces forestiers dans un esprit de décentralisation, à travers des politiques locales choisies et adaptées.
Dans les forêts domaniales, qui représentent 10 % des forêts totales, la pratique de la chasse est interdite le dimanche dans 40% des cas. C’est notamment le cas des forêts connaissant une importante fréquentation par les riverains ou les touristes. S’il peut être intéressant de réfléchir à une interdiction de la chasse le dimanche dans 100% des forêts domaniales, le cas des forêts privées est quant à lui tout autre. En effet, ces forêts sont par définition des propriétés privées. De ce fait, leur vocation relève prioritairement des décisions de leurs propriétaires auxquels nous devons garantir la libre gestion sylvo-cynégétique de leurs parcelles.
Toutefois, il nous incombe de veiller à ce que toutes les précautions soient prises en terme d’information du public, afin que l’ensemble des autres usagers de ces espaces forestiers ne se mettent pas en danger à leur insu.
CD12:
Déposé par :
M. Emmanuel Blairy M. Christophe Barthès M. José Beaurain M. Jorys Bovet Mme Annick Cousin Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho M. Nicolas Dragon M. Daniel Grenon Mme Alexandra Masson M. Pierre Meurin M. Antoine Villedieu M. Christian Girard
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
La pratique de la chasse est inscrite dans nos gènes. Depuis le néolithique, l’homme chasse pour se nourrir, pour se défendre et pour son loisir. L’ingéniosité humaine a permis de développer une multitude de pratiques de chasse, adaptées au contexte et au but recherché. Les pratiques de chasse sont attachées à des territoires, elles reposent sur des savoir-faire transmis de génération en génération. Celles-ci font partie du patrimoine culturel et il faut tout faire pour les conserver.
Lorsqu’on interroge les chasseurs sur leurs motivations, ressortent d’abord le rapport à la nature, la recherche de sociabilité et la pratique d’une activité récréative de plein air avant même la recherche du gibier.
Longtemps, la chasse a été réservée à une élite ; la Révolution française a rendu la chasse populaire. La chasse est toujours attachée au droit de propriété, mais le droit de chasser se délègue. Chaque propriétaire d’un terrain bénéficie, sous certaines conditions, du droit de chasse sur ses terres. Il peut également accorder le droit de chasser à un tiers.
L’article L424-2 du code de l’environnement régule la chasse, et ne l’autorise que durant des périodes fixées par l’autorité administrative.
La chasse le dimanche est une activité populaire qui permet de tisser les liens intergénérationnels entre les habitants d’un village ou d’un canton venus de catégories socioprofessionnelles souvent très différentes.
Cet amendement a pour but de supprimer l’article unique de cette proposition.
CD18:
Déposé par :
M. Jean-Pierre Vigier Mme Josiane Corneloup
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
L'article unique de cette proposition de loi vise à interdire les activités de chasse le dimanche. Comme l'a montré le rapport sénatorial sur la sécurisation de la chasse, cette mesure ne serait pas de nature à favoriser un meilleur "partage" de la nature et des rapports plus apaisés entre promeneurs et chasseurs.
Cette disposition conduirait à exclure de très nombreux chasseurs dont les impératifs professionnels et familiaux ne leur permettent pas d'exercer leur passion au cours de la semaine.
Par ailleurs, les chasseurs ne monopolisent pas l’espace, les jours et lieux de chasse étant limités, et exercent souvent ce loisir sur des propriétés privées.
La chasse demeure une tradition populaire que nous devons protéger. C'est une chance pour nos territoires et pour la biodiversité.
Aussi, cet amendement vise à supprimer l'article unique de cette proposition de loi.
CD25:
Déposé par :
Mme Christelle D'Intorni M. Emmanuel Maquet Mme Annie Genevard
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
Cet amendement vise à supprimer l’article unique de cette proposition de loi qui entend interdire la chasse le dimanche. Cette proposition de loi s’apparente à une privation de liberté pour près d'un million de chasseurs exerçant cette activité dans notre pays. L’accès à la nature est aussi un droit des chasseurs, ces derniers participent à la vie de nos espaces naturels et à la juste coexistence de l'homme avec la faune. Le dimanche est un jour chômé pour chacun des concitoyens libres de pratiquer leurs activités, dont la chasse fait partie.
CD33:
Déposé par :
M. Vincent Rolland
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
Cet amendement vise à supprimer l'article unique de cette proposition de loi du groupe Ecologiste - Nupes de l'Assemblée nationale.
Interdire la chasse le dimanche est une mesure purement démagogique, loin de la réalité observée sur le terrain.
Une mesure radicale qui reviendrait à interdire la très grande majorité des chasses dans notre pays.
Un pays riche d'une biodiversité qu'il convient de réguler avec des chasseurs formés.
Garantir la sécurité est à ce titre la condition essentielle pour obtenir le permis de chasse.
Tel est le sens de cet amendement de suppression.
CD19:
Déposé par :
M. Alexandre Portier
Photo de monsieur le député Alexandre Portier
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
La chasse est précieuse pour la régulation des espèces, la préservation des espaces agricoles et la sécurité routière.
Interdire de chasser le dimanche reviendrait à priver des milliers de chasseurs, travaillant en semaine, de cette pratique pendant leur temps de repos, et donc à limiter cette régulation.
Pour ces raisons, cet amendement vise à supprimer l’article unique de cette proposition de loi.
CD8:
M. Guy Bricout M. David Taupiac
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
L'interdiction de la chasse le dimanche semble par trop radicale alors que des solutions existent et que de nouvelles sont actuellement mises en œuvre dans le cadre du nouveau « plan chasse » du gouvernement pour assurer une bonne cohabitation entre chasseurs, promeneurs et riverains des zones de chasse.
Les chasseurs sont vigilants à toujours mieux sensibiliser à la sécurisation de leurs activités, d'ailleurs très encadrée par la loi. Par ailleurs la chasse représente une tradition française qui participe, notamment, au maintien de l'équilibre de notre biodiversité.
Interdire la chasse le dimanche reviendrait aussi à interdire à de nombreux chasseurs, salariés, de pratiquer cette activité puisque souvent c'est le seul jour où ils peuvent s'y adonner.
Dès lors il nous semble que mieux accompagner, tant les chasseurs que les promeneurs, vers une bonne cohabitation serait bien plus efficace qu'une interdiction formelle le dimanche plus à même d'ancrer un peu plus les incompréhensions entre les uns et les autres.
CD24:
Déposé par :
Mme Anne-Laure Blin
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
En France, les périodes de chasse sont strictement encadrées et limitées. Interdire complètement et définitivement la chasse le dimanche reviendrait à interdire de fait la chasse dans notre pays.
Par ailleurs, cette proposition de loi – qui est une énième attaque contre la chasse – fait fi des apports que cette activité apporte, en premier lieu nos territoires ruraux : Aménagement du territoire, restauration de la biodiversité, entretiens paysagers, animations dans les villages, participations aux fêtes traditionnelles, éducation à la nature.
C’est pourquoi le présent amendement supprime cet article unique.
CD14:
Déposé par :
M. Yannick Neuder M. Jean-Pierre Taite Mme Véronique Louwagie
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
Cet amendement vise à supprimer l’article unique de cette proposition de loi tendant à interdire la chasse le dimanche.
Une mesure radicale et purement idéologique de la part des écologistes qui aura pour conséquence d’opposer les français et leur mode de vie mais aussi de compromettre nos traditions.
S’il apparaît toutefois nécessaire de débattre du partage du territoire, le législateur ne saurait remettre en cause, au travers de la loi, la possibilité pour les chasseurs de chasser le dimanche.
En effet, les discussions doivent d’abord avoir lieu au cœur même des territoires concernés.
Toutes les parties prenantes (citoyens, chasseurs, collectivités territoriales, fédérations et associations de chasseurs, habitants…) doivent prendre part au débat, discuter ensemble et s’organiser.
C’est comme cela que doit se construire la politique du vivre ensemble, loin des normes et interdictions purement idéologiques et prises de façon verticale.
CD15:
Déposé par :
M. Dino Cinieri
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
Depuis la loi n°2012-325 « portant diverses dispositions d'ordre cynégétique » promulguée le 7 mars 2012, les chasseurs ont très officiellement un rôle en matière de gestion de la biodiversité et les fédérations départementales des chasseurs un rôle en matière d’information et d’éducation au développement durable en matière de préservation de la faune sauvage et de ses habitats ainsi qu’en matière de gestion de la biodiversité.
Limiter le droit de chasse en interdisant la chasse le dimanche empêcherait de nombreuses personnes de pratiquer la chasse, notamment les salariés qui travaillent en semaine.
Si des aménagements ponctuels peuvent être envisagés en fonction des territoires, il ne faut néanmoins pas aller aussi loin dans la loi.
La chasse n'est pas seulement un loisir, elle a également un rôle important pour la régulation des espèces. Les habitants des territoires dévastés par les sangliers en ont bien conscience notamment ...
CD9:
Déposé par :
Mme Valérie Bazin-Malgras Mme Justine Gruet M. Vincent Seitlinger M. Jean-Yves Bony
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
La raison avancée par les auteurs de ce texte est la suivante : la chasse est une menace et même plus, un danger, pour les autres utilisateurs de la forêt.
On rappellera que les terrains de chasse sont connus à l’avance, que les chasseurs paient pour l’utilisation des terrains et qu’une police de la chasse, l’Office Français de la Biodiversité, est chargée de faire respecter les nombreuses normes encadrant l’activité cynégétique.
A nouveau, les statistiques sur le sujet contredisent l’auteur de cet exposé des motifs. Entre 2000 et 2020, le nombre d’accident de chasse est en baisse. Choisir de mettre le focus sur une période aussi courte interroge sur la bonne foi. En parallèle, il faut rappeler que les victimes des accidents de chasse ne sont majoritairement pas les voisins de chasse, mais bien les chasseurs eux-mêmes.
Le sujet de la sécurité des activités cynégétiques est pris très au sérieux par les chasseurs et leurs fédérations, qui dans leur pratique ont totalement intégré la sécurité. Il n’y a pas non plus lieu de réduire le temps de chasse pour des raisons de tranquillité, puisque certaines pratiques cynégétiques comprises dans le terme générique « chasse » ne sont peu ou pas « bruyantes ».
Cet amendement vise donc à supprimer cet article unique.
CD32:
éposé par :
M. Jean-François Lovisolo M. Damien Adam Mme Pascale Boyer M. Anthony Brosse Mme Danielle Brulebois M. Stéphane Buchou M. Lionel Causse M. Pierre Cazeneuve Mme Christine Decodts Mme Laure Miller M. Yannick Haury Mme Laurence Heydel Grillere Mme Sandrine Le Feur Mme Laurence Maillart-Méhaignerie Mme Marjolaine Meynier-Millefert Mme Sophie Panonacle Mme Claire Pitollat Mme Huguette Tiegna M. David Valence M. Jean-Marc Zulesi
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
Pour répondre à l’objectif de garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français, la proposition de loi présentée propose d’interdire la pratique de la chasse le dimanche.
Ce débat n’est pas nouveau et avait été ouvert en 2000 par Dominique Voynet, alors ministre de l’aménagement du territoire et de l’environnement. La seule différence entre aujourd’hui et hier repose sur le jour de l’interdiction. En 2000, il fallait interdire la chasse le mercredi, en 2023, le dimanche. Nous sommes en mesure de nous interroger « pourquoi le dimanche ? ». Lorsqu’on lit le rapport réalisé par les sénateurs de Maryse Carrère et de Patrick Chaize sur la sécurisation de la chasse on peut y lire que promeneurs ou autres usagers, circulent en lisière des forêts tout au long de la semaine, sans qu’un jour spécifique ne démontre une affluence plus forte de manière significative ou plus d’accidents.
Le mercredi sans chasse a finalement été abrogé en 2003 par le Parlement, faute d’effectivité avérée de la mesure en matière de sécurité et prévoyait de laisser au préfet la possibilité de choisir ou non de limiter la pratique à certains jours et certaines zones. La suppression du mercredi sans chasse était motivée par le souhait marqué des parlementaires, de respecter la territorialité. En effet, cette disposition d’interdire nationalement la chasse le dimanche ne respecte pas la spécificité de chaque territoire et empêche un dialogue local alors qu’il serait plus pertinent de l’encourager. Par ailleurs, il est également important de rappeler qu’il est déjà possible pour les maires d’interdire la chasse certains jours ou sur certaines zones de leur périmètre communal.
Une telle mesure contrevient également au droit de propriété. En effet, de nombreux terrains, notamment forestiers, sont privés. Cette interdiction serait une nouvelle source de conflit entre propriétaires qui acceptent que des gens passent sur leur terrain et les usagers de la nature.
Alors que cette disposition pourrait créer de nouvelles tensions voire des conflits entre nos concitoyens, nous pensons qu’il ne serait pas pertinent de légiférer au niveau national.
Aussi, cette mesure à un côté très inégale dans le sens où en interdisant la chasse un jour de week-end, cela favorise forcément les citoyens les plus aisés qui ont potentiellement plus de possibilité pour aller chasser d’autres jours, au détriment des moins aisés qui travaillent la semaine et pour qui le dimanche, représente parfois le seul jour de repos ou de loisir.
Par conséquent, et parce que nous sommes favorables au renforcement d’un dialogue entre les usagers, les fédérations de chasse et les élus, nous proposons avec cet amendement, de supprimer la disposition proposée. Nous souhaitons nous inscrire dans une logique du « vivre-ensemble » plutôt qu’opposer les usages.
CD20:
Déposé par :
M. Éric Ciotti M. Jérôme Nury
ARTICLE UNIQUE
Supprimer cet article.
Exposé sommaire
La chasse est une activité sportive et de loisir pratiquée aujourd'hui en France par environ un million de français. Cette activité pluriséculaire, qui contribue au maintien de nos espaces naturels et à la régulation des espèces, est ainsi très appréciée, mais est également très encadrée aujourd'hui par la loi.
Cette proposition de loi qui vise à interdire la pratique de cette activité le dimanche repose sur une argumentation erronée lorsqu'elle justifie sa nécessité de la manière suivante :"Les Français aiment profiter de la nature. Ils sont nombreux, en particulier le week‑end, à vouloir se promener en famille, faire un footing ou du vélo, cueillir des champignons, observer des espèces, prendre des photographies, etc. Or, cet accès à la nature est entravé depuis plusieurs années par la multiplication des accidents de chasse, en particulier sur des non chasseurs, qui empêchent nos concitoyens de jouir paisiblement de leur tranquillité et de se sentir en pleine sécurité."
C'est pourtant tout le contraire qui est constaté ces dernières années : les accidents de chasse ont baissé en 20 ans, passant de 232 dont 39 mortels sur la saison 1999-2000, à 90 dont 8 mortels (dont deux non-chasseurs) sur la saison 2021-2022.
Les accidents de chasse, qui sont la plupart du temps le fait de manquements aux règles élémentaires de sécurité, notamment lors de battues et chasses au grand gibier, sont ainsi aujourd'hui peu nombreux et touchent essentiellement des chasseurs.
La mesure prévue par cette proposition de loi est donc totalement disproportionnée et éloignée de la réalité des faits.
Pour cette raison, le présent amendement propose de supprimer l'article unique de ce texte visant à interdire la chasse le dimanche, interdiction qui donnerait une image terrible de ce loisir pratiqué par tant de nos compatriotes.
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